Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D A N
Numéro de dépôt :
1490768
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1998
Présentation de la marque D A N
Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) XCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D A N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D A N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D A N est expirée depuis le 27 septembre 1998.
XCOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11